IRIS FRANCE
Présentation de la marque IRIS FRANCE
Déposée le 2 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) MECAJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IRIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IRIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRIS FRANCE est expirée depuis le 2 octobre 2024.
MECAJET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Inscription le 31 juillet 2015 - Retrait partiel n°652144 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-31
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Inscription le 3 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714340 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Inscription le 3 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714339 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03